Options D'Achat Ccpc Cra

Bulletin des options d'achat d'actions pour employés Publié: janvier 2008 Dernière révision du contenu: octobre 2009 ISBN: 978-1-4249-4458-3 (impression), 978-1-4249-4459-0 (PDF), 978-1-4249-4460- 6 (HTML) Cette page est fournie à titre indicatif. Elle ne vise pas à remplacer la Loi et le Règlement sur l'impôt-santé des employeurs. 1. Responsabilité fiscale de l'employeur sur les options sur actions Cette page aidera les employeurs à déterminer quels montants sont assujettis à la taxe sur la santé des employeurs (EHT). L'EHT est payable par les employeurs qui paient une rémunération: aux employés qui se présentent au travail dans un établissement stable (PE) de l'employeur en Ontario, ou aux employés qui ne se présentent pas au travail chez un employeur de l'employeur mais qui sont rémunérés Un PE de l'employeur en Ontario. Un employé est considéré comme se présenter au travail à un établissement stable d'un employeur si l'employé vient à l'établissement stable en personne pour travailler. Si l'employé-e ne se présente pas personnellement à un établissement stable pour travailler, il est réputé se présenter au travail dans un établissement stable s'il peut raisonnablement être considéré comme rattaché à l'établissement stable. Pour plus d'informations sur ce sujet, s'il vous plaît lire établissement stable. Options d'achat d'actions Les options d'achat d'actions des employés sont accordées en vertu d'une convention d'émission de valeurs mobilières par laquelle une société offre à ses employés (ou employés d'une société sans lien de dépendance) le droit d'acquérir des titres de l'une ou l'autre de ces sociétés. Le terme titres désigne des actions du capital-actions d'une société ou des parts d'une fiducie de fonds commun de placement. Définition de la rémunération La rémunération au sens du paragraphe 1 (1) de la Loi sur la taxe sanitaire pour l'employeur comprend tous les paiements, prestations et allocations reçus ou réputés reçus par un particulier qui, en raison des articles 5, 6 ou 7 du revenu fédéral La Loi de l'impôt sur le revenu (LIR) doit être incluse dans le revenu d'un particulier ou être exigée si le particulier résidait au Canada. Les prestations d'options d'achat d'actions sont incluses dans le revenu en raison de l'article 7 de la LIR fédérale. Les employeurs sont donc tenus de verser l'ISE sur les options d'achat d'actions. Sociétés sans lien de dépendance Si une personne morale qui, au sens de l'article 251 de la LIR fédérale, donne à l'employeur une option d'achat d'actions à l'égard d'un employé, la valeur de toute prestation reçue à la suite de l'achat d'actions Est incluse dans la rémunération versée par l'employeur aux fins de l'ISE. L'employeur est tenu de verser l'ISE sur la valeur de tous les avantages d'options d'achat d'actions qui surviennent lorsqu'un employé exerce une option d'achat d'actions pendant une période où sa rémunération est assujettie à l'ISE. Cela inclut les options d'achat d'actions qui peuvent avoir été accordées pendant que l'employé se présente au travail à un PE non-Ontario de l'employeur. L'employeur n'est pas tenu de verser l'ISE sur la valeur des options d'achat d'actions découlant de l'exercice d'options d'achat d'actions par un employé à un PE de l'employeur en dehors de l'Ontario. L'employeur est tenu de verser l'ISE sur la valeur des avantages d'options d'achat d'actions qui surviennent lorsqu'un employé qui exerce des options d'achat d'actions ne se présente pas au travail à un PE de l'employeur mais est payé D'un PE de l'employeur en Ontario. Anciens salariés Un employeur est tenu de verser l'ISE sur la valeur des avantages d'options d'achat d'actions d'un ancien employé si la rémunération des anciens employés était assujettie à l'ISE à la date à laquelle le particulier a cessé d'être un employé. 2. Lorsque les avantages d'options d'achat d'actions deviennent imposables Règle générale L'employé qui exerce une option d'achat d'actions pour acquérir des titres doit inclure dans son revenu d'emploi une prestation déterminée en vertu de l'article 7 de la LIR fédérale. Sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) Si l'employeur est une SPCC au sens du paragraphe 248 (1) de la LIR fédérale. L'employé est réputé avoir reçu un avantage imposable en vertu de l'article 7 de la LIR fédérale au moment où il cède les actions. Les employeurs sont tenus de payer EHT au moment où l'employé (ou ancien employé) dispose des actions. Lorsque des options d'achat d'actions sont émises par une SPCC. Mais sont exercées par l'employé après que la société a cessé d'être une SPCC. La valeur de la prestation sera incluse dans la rémunération aux fins de l'ISE au moment où l'employé dispose des titres. Sociétés privées non contrôlées par le Canada (Non-SPCC) Tout avantage imposable résultant de l'exercice d'options d'achat d'actions sur des titres qui ne font pas partie d'une SPCC. Y compris les titres cotés en bourse ou les titres d'une société sous contrôle étranger, doivent être inclus dans le revenu d'emploi au moment où les options sont exercées. L'ISE est payable dans l'année où l'employé exerce les options d'achat d'actions. Le report fédéral d'imposition ne s'applique pas à la TVH Aux fins de l'impôt fédéral seulement, un employé peut différer l'imposition d'une partie ou de la totalité de l'avantage découlant de l'exercice d'options sur actions visant l'acquisition de titres cotés en bourse jusqu'au moment où l'employé cède les titres. Le report fédéral de l'impôt sur les options d'achat d'actions n'est pas applicable aux fins de l'ISE. Les employeurs sont tenus de verser l'ISE sur les options d'achat d'actions au cours de l'année où l'employé exerce les options d'achat d'actions. 3. Les employeurs qui effectuent des recherches scientifiques et un développement expérimental Pendant une période limitée, les employeurs qui procèdent directement à la recherche scientifique et au développement expérimental et répondent aux critères d'éligibilité sont exemptés de payer l'ISE sur les options d'achat d'actions reçues par leurs employés. Pour les SPCC, l'exonération est disponible pour les options d'achat d'actions d'employés octroyées avant le 18 mai 2004, à condition que les actions visées soient cédées ou échangées par l'employé après le 2 mai 2000 et au plus tard le 31 décembre 2009. Pour les non - Les options sont offertes avant le 18 mai 2004, à condition que les options soient exercées après le 2 mai 2000 et au plus tard le 31 décembre 2009. Tous les avantages liés aux options d'achat d'actions accordés Le 17 mai 2004, sont assujettis à l'EHT. Critères d'admissibilité Pour être admissible à cette exemption pour une année, l'employeur doit satisfaire à tous les critères d'admissibilité suivants durant l'année d'imposition de l'employeur précédant l'année d'imposition qui se termine dans l'année: l'employeur doit exploiter une entreprise en Ontario L'employeur doit entreprendre directement une recherche scientifique et un développement expérimental (au sens du paragraphe 248 (1) de la LIR fédérale) au PE en Ontario au cours de l'année d'imposition précédente Les dépenses admissibles des employeurs pour l'année d'imposition précédente ne doivent pas être inférieures à 25 millions ou 10 pour cent des dépenses totales des employeurs (définies ci-dessous) pour cette année d'imposition, selon le moins élevé des montants suivants: Être inférieur à 25 millions ou 10 pour cent des employeurs ont ajusté le revenu total (tel que défini ci-dessous) pour cette année d'imposition, selon le moindre des deux montants. Par exemple, si l'employeur remplit tous les critères d'admissibilité ci-dessus au cours de son année d'imposition se terminant le 30 juin 2001, il peut demander l'exemption de l'ISE pour l'année 2002. Les entreprises en démarrage qui n'ont pas d'année d'imposition antérieure peuvent appliquer des tests admissibles à leur première année d'imposition. La recherche scientifique et le développement expérimental réalisés au cours de leur première année d'imposition détermineront leur admissibilité pour la première et la deuxième année d'application de l'ISE. Fusions Dans la première année d'imposition se terminant après une fusion, l'employeur peut appliquer les tests admissibles à l'année d'imposition de chacune des sociétés remplacées qui s'est terminée immédiatement avant la fusion. Dépenses admissibles Les dépenses admissibles sont celles engagées par l'employeur dans le cadre d'activités de recherche scientifique et de développement expérimental qui sont admissibles à la superproduction de développement de recherche et développement (RampD) en vertu de la Loi sur l'imposition des sociétés (Ontario). Les paiements contractuels reçus par l'employeur pour l'exécution de RampD pour une autre entité sont inclus dans les dépenses admissibles. Les paiements contractuels effectués par l'employeur à une autre entité pour RampD exécutés par l'autre entité ne sont pas inclus dans les dépenses admissibles de l'employeur. Plus précisément, les dépenses admissibles de l'employeur pour une année d'imposition sont calculées comme suit: (ABminusC), où: représente le total des dépenses engagées au cours de l'année d'imposition en PE en Ontario, chacune constituant une dépense admissible en vertu du paragraphe 12 ) De la Loi de l'impôt sur les sociétés (Ontario), soit un montant visé au sous-alinéa 37 (1) a) (i) ou 37 (1) b) (i) À l'alinéa b) de la définition de la dépense admissible au paragraphe 127 (9) de la LIR fédérale) pour l'année d'imposition est la réduction de A exigée aux paragraphes 127 (18) à (20) D'un paiement contractuel et est le montant payé ou à payer par l'employeur au cours de l'année d'imposition qui est inclus dans A et qui serait un paiement contractuel au sens du paragraphe 127 (9) de la LIR fédérale qui est fait au bénéficiaire du montant . Dépenses admissibles déterminées Les dépenses admissibles déterminées de l'employeur pour une année d'imposition comprennent: les dépenses admissibles des employeurs pour l'année d'imposition; la part des employeurs des dépenses admissibles d'une société de personnes dans laquelle elle est membre au cours d'un exercice financier de la société de personnes qui se termine par l'imposition Année et les dépenses admissibles de chaque société associée qui a un PE au Canada pour toute année d'imposition qui se termine dans l'année d'imposition des employeurs, y compris la part des dépenses des sociétés admissibles d'une société de personnes dans laquelle elle est membre. Total des dépenses Les dépenses totales des employeurs sont déterminées conformément aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), à l'exclusion des éléments exceptionnels. Les méthodes de consolidation et d'équité ne sont pas utilisées. Revenu total Le revenu total d'un employeur est le revenu brut déterminé selon les PCGR (sans utiliser les méthodes de consolidation et les méthodes de comptabilisation à l'avoir), moins les revenus bruts provenant d'opérations avec des sociétés associées ayant un PE au Canada ou des partenariats dans lesquels l'employeur ou les associés Est membre. Revenu total ajusté Les employeurs ont ajusté les recettes totales pour une année d'imposition correspondent au total des montants suivants: revenus totaux de l'employeur pour l'année d'imposition la part des employeurs du revenu total d'une société de personnes dans laquelle elle est membre au cours d'un exercice financier Une société de personnes qui se termine dans le revenu total de l'année d'imposition de chaque société associée qui a un PE au Canada pour toute année d'imposition qui se termine dans l'année d'imposition des employeurs, y compris les sociétés associées. Années d'imposition courtes ou multiples Les dépenses admissibles, les dépenses totales et le revenu total sont extrapolés aux montants de l'année complète où il y a des années d'imposition courtes ou multiples au cours d'une année civile. Partenariats Si un associé est un membre déterminé d'une société de personnes (au sens du paragraphe 248 (1) de la LIR fédérale), la part des dépenses admissibles, des dépenses totales et du revenu total de la société de personnes attribuable au partenaire est réputée nulle . 4. Résumé de l'ISE sur les options d'achat d'actions Avantages fiscaux corporatifs - Société privée sous contrôle canadien Lorsque vous remplissez votre formulaire T2 d'impôt sur le revenu des sociétés. Une des premières choses que vous devez faire est de cocher une case qui indique quel type de société canadienne la société était à la fin de l'année d'imposition. La société privée contrôlée par le Canada (CCPC) est la boîte que vous voulez être en mesure de cocher son type de société qui obtient le meilleur accord sur l'impôt des sociétés. La déduction pour petites entreprises pour les sociétés privées contrôlées par le Canada Le plus important avantage fiscal des sociétés étant une société privée sous contrôle canadien est admissible à la déduction pour petites entreprises. Cette déduction d'impôt des sociétés est calculée en multipliant le taux de déduction des petites entreprises de 17 par le revenu d'entreprise actif le plus faible (ligne 400 de la déclaration de revenus des sociétés T2), son revenu imposable (ligne 405) ) Son plafond d'affaires réduit pour l'année (ligne 425). Le montant de la déduction pour petites entreprises de la société est alors inscrit à la ligne 430. Le taux de déduction devrait augmenter à compter de 2016: 17,5 au 1er janvier 2016 18 au 1er janvier 2017 18,5 au 1er janvier 2018 19 au 1er janvier 2019 La déduction accordée aux petites entreprises s'applique aux 500 000 premiers revenus d'entreprise active. Autres avantages fiscaux pour les sociétés privées sous contrôle canadien En plus de la déduction accordée aux petites entreprises, les SPCC admissibles ont droit: à un mois supplémentaire pour payer le solde des impôts exigibles Aux termes des parties I, I.3, VI et VI.1 pour l'année des crédits d'impôt à l'investissement améliorés. Qui peuvent être entièrement remboursables pour leurs dépenses admissibles en recherche scientifique et en développement expérimental, les droits des actionnaires à l'exonération des gains en capital sur la disposition d'actions admissibles de petites entreprises et le report d'un avantage imposable d'un employé découlant de l'exercice d'options d'achat d'actions accordées par une SPCC (IT-458R2: Société privée sous contrôle canadien). En ce qui concerne les dépenses de recherche et de développement, les sociétés privées sous contrôle canadien peuvent demander des crédits fédéraux de recherche et de développement au taux de 35 (jusqu'à un maximum de 3 millions) Les propriétaires d'actions de sociétés privées sous contrôle canadien peuvent prétendre à un capital de 750 000 $, ce qui est plus avantageux que pour les autres types de sociétés qui peuvent demander un crédit de 15 000 $ Exonération des gains. Et, comme Jack M. Mintz l'a souligné dans 34 Paying Stagnation34 (Financial Post), 34Le revenu des petites entreprises distribuées sous forme de dividendes aux propriétaires à revenu élevé est habituellement taxé de deux à trois points et demi de moins que le salaire. Cela s'applique à l'Alberta, à l'Ontario, à la Nouvelle-Écosse, à l'Île-du-Prince-Édouard et en Saskatchewan. (Sur 400 000, cela se traduit par une économie d'impôts de 8 000 à 14 000) .34 Une autre façon d'examiner les avantages fiscaux des sociétés de la société privée sous contrôle canadien consiste à comparer les taux nets d'imposition des sociétés. Pour les sociétés privées sous contrôle canadien qui demandent la déduction pour petites entreprises, le taux d'imposition net est de 11. Tandis que le taux d'imposition net pour les autres types de sociétés est de 15. Le taux d'imposition net des SPCC devrait diminuer sur une période de quatre ans commençant en 2016 comme suit: 10.5 à compter du 1er janvier 2016 10 à compter du 1er janvier 2017 9.5 en vigueur en janvier 1, 2018 9 à compter du 1er janvier 2019 De toute évidence, il existe des avantages fiscaux considérables pour les sociétés à être une société privée sous contrôle canadien. Alors qu'est-ce qu'une société canadienne doit faire pour être admissible à titre de CCPA Qu'est-ce qu'une société privée sous contrôle canadien? Comme son nom l'indique, une société privée sous contrôle canadien doit être privée. Il doit également satisfaire à toutes les conditions suivantes (T4012: T2 Guide de l'impôt sur le revenu des sociétés): il s'agit d'une société qui a résidé au Canada et qui a été constituée au Canada ou résidant au Canada à compter du 18 juin 1971 jusqu'à la fin de la période Elle n'est pas contrôlée directement ou indirectement par une ou plusieurs personnes non-résidentes, elle n'est pas contrôlée directement ou indirectement par une ou plusieurs sociétés publiques (autre qu'une société de capital-risque prescrite, telle que définie dans le Règlement 6700), elle n'est pas contrôlée par Une société résidente canadienne qui inscrit ses actions à une bourse de valeurs désignée à l'extérieur du Canada, elle n'est contrôlée, directement ou indirectement, par aucune combinaison de personnes décrites dans les trois conditions précédentes si la totalité de ses actions appartenant à une personne non-résidente, Une société publique (autre qu'une société de capital-risque prescrite) ou une société avec une catégorie d'actions cotée à une bourse désignée, étaient détenues par une seule personne, cette personne ne détiendrait pas d'actions suffisantes pour contrôler la société et aucune catégorie d'actions Ses actions sont inscrites à la cote d'une bourse désignée. Planification fiscale des entreprises commence à la création Si vous envisagez d'incorporer votre entreprise, il est utile de se familiariser avec les différents types de sociétés du point de vue fiscal et les questions fiscales potentielles des entreprises. Ligne 101 - Avantages liés aux options de sécurité Un avantage découlant des options de titres est obtenu lorsque vous achetez des titres par l'entremise de votre employeur à un prix préétabli qui est Moins que la juste valeur marchande des titres. Si votre employeur est une société privée contrôlée par le Canada (SPCC), que vous traitez sans lien de dépendance, vous n'avez qu'à déclarer cet avantage imposable sur votre déclaration de revenus pour l'année où vous vendez les titres. Si votre employeur n'est pas une SPCC, vous devrez peut-être déclarer des avantages imposables que vous avez reçus (ou reportés) à l'année où vous exercez votre option d'achat d'actions. Pour les titres admissibles aux termes des conventions d'option exercées jusqu'à 4 h, heure de l'Est, le 4 mars 2010, qui n'avaient pas été accordées par une SPCC, un report de revenu de l'avantage imposable pouvait être admissible sous réserve d'une limite annuelle de 160 000 000 La juste valeur marchande des titres admissibles. Si vous avez exercé une option pour les titres admissibles après 4 h 00, heure de l'Est, le 4 mars 2010. qui n'a pas été accordée par une SPCC, le choix de différer la prestation n'est plus disponible pour ces titres. Votre avis de cotisation ou avis de nouvelle cotisation indiquera le solde de vos montants reportés. Pour plus d'informations, consultez le Guide T4037, Gains en capital. Ou communiquez avec l'ARC. Pour demander une déduction sur vos options d'achat d'actions, consultez la ligne 249. Remplir votre déclaration de revenus Montrez à la ligne 101 le total des montants indiqués à la case 14 de tous vos feuillets T4. L'avantage imposable que vous avez reçu (ou reporté à) 2016 sur certaines options de titres que vous avez exercées, est déjà inclus dans ces montants. Formulaires et publications Rubriques connexes Menu secondaire